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Dernière mise à jour : janvier 2025

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2. Hébergement

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur architectes-fr.com (textes, graphismes, logos, icônes, images) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de l'éditeur.

4. Responsabilité

Architectes-fr.com est un annuaire de mise en relation. Les informations publiées sur les profils d'architectes sont fournies par les professionnels eux-mêmes ou issues de sources publiques (Ordre des Architectes – CNOA). L'éditeur ne peut être tenu responsable d'éventuelles inexactitudes ou de la qualité des prestations fournies par les architectes référencés.

5. Liens hypertextes

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6. Droit applicable

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7. Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, vous pouvez, en cas de litige, recourir au service de médiation de la consommation. Plateforme européenne de règlement des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr